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Titre Année Auteur(s) Notice
Analyse d'opportunité de passage en société. L.W. Toitures 2015 SCHRANK Arnaud
Parts bénéficiaires en contrepartie d'un apport en industrie : bénéfice ? 2015 Van Crombrugge Stefaan
Un holding de direction doit-il limiter son droit à déduction de la TVA pour ses dépenses relatives à des opérations en capital ? 2015 Bernaerts Yves
Valorisation d'une PME dans le but d'une augmentation de capital : le cas de la société Visiyou 2015 BINET Arnaud
L'utilisation de l'information par les apporteurs de capitaux. Revue de littérature académique 2014 Barbe Odile, DIDELLE Nicolas
Traité de comptabilisation. Répertoire documenté des imputations 2014 Antoine Joseph, Dendauw Catherine
Traité de comptabilisation. Répertoire documenté des imputations 2014 Antoine Joseph, Dendauw Catherine
La cession de parts sociales de SPRL, le capital non libéré et l'étendue de la responsabilité du cédant 2013 Cultiaux Pierre
La rémunération des apports en nature : un nouvel avis de l'IRE 2013 Bernard Didier
Avis CNC 2012/8 - Le traitement comptable d'un apport en propriété dans une société civile de droit commun belge n'ayant pas adopté la forme juridique d'une société commerciale 2012 Faingnaert Léon
Comptabilisation de l'apport dans une société civile 2012 Van Crombrugge Stefaan
Traitement comptable et fiscal des apports à titre gratuit ou à valeur symbolique 2011 Mercier Stéphane
Apport en nature d'un immeuble : aspects de révision, fiscaux et économiques. Implications du réviseur d'entreprises 2010 Van Grunderbeek Virginie
Continuité comptable et apport de branche d'activité : avis de la CNC 2010 Smet Patrick
La pseudo-fusion d'ASBL par apport gratuit d'universalité 2010 FISCHER Christian
A partir du 1er janvier 2009 nouvelles exceptions à l'intervention d'un réviseur d'entreprises en cas d'apport en nature 2009 Balestra C., Stempnierwsky Yvan
Comptabilité. Avec un cas d'entreprise 2008 Dessertine Philippe, Provillard Patrick
Fiscalité directe : la Commission européenne propose de supprimer le droit d'apport sur les rassemblements de capitaux 2007 Commission européenne
The ECJ's decision in the senior engineering investments BV case 2007 Bogaerts Raf
Apport en nature : comment déterminer la valeur d'acquisition des actions reçues en contrepartie de l'apport et à quel moment la plus-value doit-elle être considérée comme réalisée ? 2006 Coppens Pierre-François
Apport en nature et quasi-apport. Cas pratiques 2006 Bats Gislenus, De Klerck Bruno, Vander Linden Michel, Vanderstappen Erwin
Souscription et libération par compte courant 2006 VINCKE Jean-Pierre
Peut-on libérer le capital souscrit par un simple transfert de réserves ? 2005 Vander Linden Michel
Het arbitragehof over de belastingheffing op liquidatieboni 2004 Vandenberghe Wim
Het onderscheid naar Belgisch intern fiscaal recht tussen inbreng en geldlening 2003 Van Gompel Jan