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Titre Année Auteur(s) Notice
Entreprise 2018 Grimault Vincent, Delépine Justin
La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008 2018 Félix Jeanne
La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008. Etats des lieux dix ans après 2018 Félix Jeanne
Le Clémi au service de l'éducation aux médias 2018 Larchevêque Frédéric
Cour de justice : pas de TVA sur les rémunérations pour reprographie ? 2017 Springael Brent
Droits d'auteur (autres que sur les programmes informatiques): "To be or not to be" 2017 Teuwen Joëlle
Journalistes free-lance : le SDA accepte 50% de droits d'auteur 2017 Van Dyck Jan
La nouvelle déduction pour revenus d'innovation en 20 questions 2017 Coppens Pierre-François
La vente des droits TV : une clé du respect du fair-play financier pour les clubs de football européens ? 2017 de WASSEIGE Wauthier
Lutte contre le piratage : un combat perdu d'avance ? 2017 Meslem Amine
Dossier. La musique peut-elle être gratuite ? 2016 Mens Yann, Moreau François, Ronai Maurice, Renier Romain
Droits d'auteur : Les contours précis d'une notion quelquefois galvaudée 2016 Coppens Pierre-François
Il y a de la musique dans votre portefeuille. Investir dans les droits d'auteur 2016 De Witte Ilse
La notion de redevances au sens de l'article 12 des conventions fiscales internationales 2016 Vanbrabant Bernard
La TVA applicable aux cessions et concessions de droits d'auteur et droits voisins 2016 Bartholomeeusen Hadrien, Esterzon Evelyne
Optimisation de la rémunération : Droits d'auteur et les droits voisins - Panacée universelle ou optimisation risquée ? 2016 Houbion Yves
"Recopillages". Comment faire face à la copie ? 2016 Glad Chloé
Droits d'auteur : choc d'opinions entre le ministre des Finances et le SDA 2015 Van Dyck Jan
La fiscalité des droits d'auteur et des droits voisins : état des lieux 2015 Watelet Sébastien
L'émergence de nouveaux médias de distribution : une révolution pour le secteur de l'audiovisuel ? Cas d'étude : Netflix, Inc. 2015 TUMERELLE Jessica
Concession du logiciel à sa propre société : droit d'auteur 2014 Buysse Christian
Droits d'auteur : le juge remet le SDA et fisc à leur place 2014 Buysse Christian
Droits d'auteur : le ministre semble vouloir ménager la chèvre et le chou 2014 Van Dyck Jan
Indemnités pour droits d'auteur des salariés : quid des cotisations ONSS ? 2014 van Hoogenbemt Herman
Quels moteurs et freins au développement du livre numérique francophone ? 2014 HUART Pauline