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Titre Année Auteur(s) Notice
Jurisprudence 2016 De Bellevaux Nemery
La conciliation fiscale : découvrez ce service de mise en place en Belgique et encore souvent méconnu 2016 Rosoux Roland
La neutralité fiscale des opérations de restructuration en Belgique : l'épreuve des mesures anti-abus et le sort des latences fiscales 2016 Bisschop Nicolas, El Jilali Ahmed, Taverne Mathieu, Smeets Justine
La notion d'impôt 2016 Dierckx Frank
La preuve par présomption en droit fiscal 2016 Thiry Sébastien
La réduction de capital post plus-value interne 2016 Lang Éric-Gérald, Malvaux Benoît
L'abus fiscal : une maison bâtie sur le sable 2016 Sepulchre Vincent
Le Luxembourg se conforme aux normes de l'UE et de l'OCDE 2016 Springael Brent
Les créances douteuses. Maîtrise des aspects juridiques, comptables et fiscaux 2016 Descendre Nadine, Gomez Anne
Les dividendes dans la jurisprudence fiscale de la Cour européenne de justice Anno 2016 2016 Malherbe Jacques, Grau-Ruiz Maria Amparo
Les propositions de directives européennes sur l'assiette commune et l'assiette commune consolidée de l'impôt des sociétés 2016 Stefanescu Traian, Malherbe Jacques
Nouvelles règles d'exigibilité à partir du 1er janvier 2016 : tout est-il réglé ? 2016 Mary Serge
Pouvoirs d'imposition et délais d'investigation en cas d'informations provenant d'autorités fiscales étrangères 2016 Sbille Catherine
Résumé des mesures 'Tax Shift' applicables à partir du 1er janvier 2016 (ex.d'imp.2017) 2016 Rosoux Roland
Sécuriser l'entreprise face au contrôle fiscal 2016 Ségier Séverine
Travail à domicile, télétravail et nouvelles méthodes de travail 2016 Trancredi Nicolas
Étude sur l'évolution de la fiscalité mobilière en Belgique depuis 2011. Analyse des textes législatifs, cas pratique, et sondage auprès des investisseurs 2015 ETIENNE Benjamin
Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA). Implementation in Lebanon 2015 BÉCHARA Christina
La consolidation fiscale des groupes de sociétés : ébauche d'un modèle belge et application au groupe Spadel 2015 POPPE Cédric
La détermination du montant d'investissement optimal en Tax Shelter 2.0 2015 Malvaux Benoît, Lang Éric-Gérald
La planification patrimonale désormais réglementée 2015 Laguesse Gilles
La transaction pénale et son application aux infractions fiscales 2015 Delvigne Nicolas
L'abus du droit de présenter des moyens : une atteinte aux droits de la défense 2015 Vandensteen Dorian
L'application ratione temporis de l'article 356 du C.R.I. 92 : quelques pistes de réflexion au regard de la loi et de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle 2015 Chatzigiannis Spyridon
Le réviseur face aux provisions, analyse entre réalités économique et fiscalo-comptable 2015 MENGARI Soufiane