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Quelles stratégies adopter pour un label musical afin de rester compétitif à l’heure où le comportement du consommateur tend vers l’usage plutôt que vers la propriété ? 2019 HAMMOUMI Hatim
La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008 2018 Félix Jeanne
Tax shelter pour oeuvres scéniques : procédure d'agrément pour les sociétés de production et les intermédiaires 2017 Van Geel Christine, Mees Karin
Droits d'auteur : Les contours précis d'une notion quelquefois galvaudée 2016 Coppens Pierre-François
Optimisation de la rémunération : Droits d'auteur et les droits voisins - Panacée universelle ou optimisation risquée ? 2016 Houbion Yves
La fiscalité des droits d'auteur et des droits voisins : état des lieux 2015 Watelet Sébastien
Quels sont les stratégies et business model mis en oeuvre dans le cadre du téléchargement musical ? Application au cas de Spotify 2015 CLOQUET Carole
Droits d'auteur : le dépôt des fiches 281.45 est facultatif 2012 Buysse Christian
Hadopi : quelle efficacité ? Préférer l'incitation à la répression 2012 Penard Thierry
Hadopi : quelle efficacité ? Une répression "pédagogique" aux résultats incertains 2012 Majster Michaël, Goossens Sophie, Giran Alice
Code de droit économique Kluwer-ICHEC 2011-2012. Tome 1 : Droit public - Droit civil - Droit pénal - Droit commercial et économique (partie 1) 2011 Saerens Patrick
Le droit d'auteur à l'ère numérique 2011 Bagault Céline
Les modèles émergents de téléchargement de musique digitale : les services de téléchargement sur mobiles représentent-ils l'avenir de l'industrie musicale ? 2011 Dieudonné Charles
Droits d'auteur - Même pour le dirigeant d'entreprise d'une société professionnelle 2010 Van Dyck Jan
Droits d'auteur : quel effet sur le paiement des cotisations sociales ? 2010 Van Dyck Jan
Droits d'auteur - Revenus de droits voisins : mobiliers jusqu'à preuve du contraire 2010 Van Dyck Jan
Indemnité pour dommage moral à un auteur : à exonérer ? 2010 Springael Brent
L'édition électronique 2010 Dacos Marin, Mounier Pierre
L'édition électronique 2010 Dacos Marin, Mounier Pierre
Photographe free-lance : parfois un droit d'auteur à 100% 2010 Van Dyck Jan
Précompte mobilier sur les droits d'auteur : à l'impossible le redevable ne peut être tenu 2010 Dayez Antoine
Régime fiscal des droits d'auteur : même pour les travailleurs ? 2010 Van Dyck Jan
Revenus de droits d'auteur : un ruling très attendu 2010 Springael Brent
Code de droit économique Kluwer-ICHEC 2009-2010. Tome 1 : Droit public - Droit civil - Droit pénal - Droit commercial et économique 2009 Saerens Patrick
Code de droit économique Kluwer-ICHEC 2009-2010. Tome 1 : Droit public - Droit civil - Droit pénal - Droit commercial et économique 2009 Saerens Patrick